Conseil National Professionnel de Médecine Physique et de Réadaptation

Pratiques et organisation en MPR /SMR : webographie , mars 2024

Réforme des autorisations et du financement des SSR/SMR 

Actualités : organisation et financement des SSR

Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d’implantation des SSR

Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions de fonctionnement SSR

Instruction complémentaire aux décrets SMR du 28 septembre 2022 : pages 26-78

Instruction du 2 avril 2021 : activités d’expertise et PTS : pages 44-175

NOTE D’INFORMATION N° DGOS/R4/2023/172 du 3 novembre 2023 relative à la définition des plateaux techniques spécialisés (PTS) de SMR…

NOTE D’INFORMATION N° DGOS/R4/2023/173 du 3 novembre 2023 relative aux modalités d’éligibilité des prises en charge spécifiques en SMR…

Modalités d’application de la réforme des SSR en vue de la Facturation avril 2022 (découpage des GMT)

Articles ou diaporamas de synthèse sur les SSR

Des SSR aux SMR : enjeux pour les activités de MPR. Paru dans Pratiques en MPR. 01. Oct. 2023 ; 78-82

SSR : conditions et enjeux d’une réforme ambitieuse

Les programmes de soins : clé de la performance en MPR  Voir aussi  Le programme de soins en MPR: un concept structurant pour notre spécialité

Organisation et financement des SSR et de la réadaptation : cadre conceptuel et comparaisons internationales

SSR : quels outils de description fine pour porter le financement de demain ?

Panorama et enjeux des SSR en 2020

Panorama de la DREES 2022


Actualités du financement

Arrêtés prestations et tarifaires

Décret n° 2022-597 du 21 avril 2022 relatif à la réforme du financement des SSR

Arrêté du 29 février 2024 modifiant l’arrêté du 4 décembre 2023 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d’hospitalisation pour les activités de SMR 

SMR : Arrêté relatif à la classification et à la prise en charges des prestations d’hospitalisation

Les annexes +++ (6 décembre 2023)

Arrêté du 4 décembre 2023 fixant du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023 les éléments tarifaires SMR

les annexes avec les tarifs

MODALITES D’APPLICATION DE LA REFORME DU FINANCEMENT DES SSR EN VUE DE LA FACTURATION DES SEJOURS PAR LES ETABLISSEMENTS Version 9 – Décembre 2023

Webinaire ATIH sur la nouvelle classification

Notices techniques ATIH

Chaîne Youtube de l’ATIH


Accès aux données : outils de diagnostic territorial

Scansanté

  1. A droite du menu supérieur cliquer sur « Activité » et choisissez « SSR »
  2. Ensuite sur le menu de gauche choisissez « Analyse de l’activité », puis choisissez « Hospitalisation par groupe diagnostic, actes » ou « activité infra-annuelle des établissements » (par exemple: comparer les GME de la CM01 entre les établissements de votre région). Activité SSR par établissement, par CM, par GME

Flux entre établissements (ORFEE)

Taux de recours SSR

Caractériser un GHT


PMSI SSR 2024

Guide méthodologiques

Manuel des GME

Les fichiers associés (répertoire zippé des groupes de réadaptation avec seuils, pondérations des actes CSARR et CCAM, actes spécialisés, etc.). Après la ligne troisième volume, cliquer du ici dans la ligne : – Les fichiers associés sont disponibles ici

Versions du CSARR : https://www.atih.sante.fr/les-versions-du-csarr

Kit de survie au PMSI SSR (mise à jour en cours)


Démographie et panorama des établissements de santé

Démographie en MPR libérale et salariée. Implications pour l’avenir


Parcours et programmes de soins (méthodes applicables à toutes les disciplines)

Les programmes de soins: clé de la performance en MPR

Parcours et programmes en MPR

Parcours de la SOFMER

Le programme de soins un concept structurant pour notre spécialité  (SYFMER)


Conditions techniques de fonctionnement en SSR (et « ratios »)

En l’absence de dispositions réglementaires robustes et opposables concernant les conditions techniques de fonctionnement en SSR, il est utile de disposer de recommandations des organisations professionnelles pour dialoguer avec les tutelles.

Les documents détaillant les critères de prise en charge en MPR (en HC ou HTP) et les parcours de la SOFMER ne donnent pas de ratios, mais impliquent bien des moyens en termes de compétences et de plateaux techniques spécialisés pour des programmes de soins de qualité, fondés sur les preuves.

  1. Les propositions FEDMER SOFMER de 2006 permettent de calculer des ratios
  1. Hospitalisation à temps partiel

HOSPITALISATION DE JOUR OU A TEMPS PARTIEL EN MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION Groupe de travail Rhône-Alpes et FEDMER Mars 2017

L’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL EN SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION – FICHES PRATIQUES
Travail réalisé dans le cadre de la mise en œuvre du volet SSR du SROS d’Ile de France Juillet 2017

  1. Autres SSR à mention spécialisées ou polyvalents

Vous trouverez des textes réglementaires et des cahiers des charges régionaux sur cette page

Circulaire DHOS/02 no 2007-117 du 28 mars 2007 relative à la filière de soins gériatriques   Pas de ratios sur le personnel de réadaptation

Dans le document intitulé « Un programme pour la gériatrie » on trouve en revanche des indications plus précises s’agissant des rééducateurs.


Critères de prises en charge en MPR

Les nouveaux critères de prise en charge en MPR (décembre 2008)

Hospitalisation à temps partiel, virage ambulatoire

HOSPITALISATION DE JOUR OU A TEMPS PARTIEL EN MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION Groupe de travail Rhône-Alpes et FEDMER Mars 2017

L’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL EN SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION – FICHES PRATIQUES Travail réalisé dans le cadre de la mise en œuvre du volet SSR du SROS d’Ile de France Juillet 2017

Décret no 2012-969 du 20 août 2012 modifiant certaines conditions techniques de fonctionnement des structures alternatives à l’hospitalisation


Molécules onéreuses

Indications et listes en sus (sante.gouv)

Spécialités pharmaceutiques SMR 2023


Instructions frontières et gradation ambulatoire

INSTRUCTION N° DGOS/R1/DSS/1A/2020/52 du 10 septembre 2020 relative à la gradation des prises en charge ambulatoires réalisées au sein des établissements de santé MCO ou HAD

http://www.atih.sante.fr/circulaire-frontiere – Circulaire frontière épisode 2017

Mise à jour de la circulaire frontière (7 avril 2017) – Diapos de la réunion du 5 avril 2017

Courrier du 5 avril 2017 des conférences des présidents de CME, des directeurs généraux de CHU et de la Fédération hospitalière de France (FHF) à la ministre en charge de la santé demandant le retrait de l’arrêté du 1er mars 2017 relatif au déclassement des séjours en hôpital de jour.