Droit des autorisations en SMR: décrets du 11 janvier 2022 et instruction complémentaire du 28 septembre
Des SSR aux SMR : enjeux pour les activités de MPR. Paru dans Pratiques en MPR. 01. Oct. 2023 ; 78-82
Les décrets du 11 janvier 2022 et l’instruction du 28 septembre 2022
1 Décret du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d’implantation
2 Décret du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement
Des SSR aux SMR : enjeux pour les activités de MPR. Paru dans Pratiques en MPR. 01. Oct. 2023 ; 78-82
NOTE D’INFORMATION N° DGOS/R4/2023/172 du 3 novembre 2023 relative à la définition des plateaux techniques spécialisés (PTS) de soins médicaux et de réadaptation listés par l’arrêté du 26 mai 2023 fixant la liste des plateaux techniques spécialisés mentionnée à l’article L. 162-23-7 du Code de la sécurité sociale
Diaporamas et articles sur les nouveaux décrets et les réformes du financement
Organisation et financement des SSR et de la réadaptation : cadre conceptuel et comparaisons internationales
Jean-Pascal Devailly, président du SYFMER
SSR : quels outils de description fine pour porter le financement de demain ?
Panorama et enjeux des SSR en 2020 Article paru dans Kinescope n°6 – 2020 / 10 / 15
Articles relatifs à une stratégie et aux dispositifs de réadaptation
Evolution des dispositifs hospitaliers de réadaptation de la seconde guerre mondiale aux groupes hospitaliers de territoire
Jean-Pascal Devailly, Laurence Josse, service de MPR, GHU AP-HP Nord. Paris
Dispositif de réadaptation accessible et solidaire – Configurations organisationnelles et scénarios dans les GHT
Jean-Pascal Devailly, Laurence Josse, service de MPR, GHU AP-HP Nord. Paris
Nouvelle classification SSR
Organisation et financement des SSR et de la réadaptation : cadre conceptuel et comparaisons internationales
Jean-Pascal Devailly, président du SYFMER
SSR : quels outils de description fine pour porter le financement de demain ?
Panorama et enjeux des SSR en 2020 Article paru dans Kinescope n°6 – 2020 / 10 / 15
Historique
Décrets de 2008 et circulaires
Décret n° 2008-376 du 17 avril 2008 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de suite et de réadaptation
Décret n° 2008-377 du 17 avril 2008 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de suite et de réadaptation
CIRCULAIRE N°DHOS/O1/2008/305 du 03 octobre 2008 relative aux décrets n° 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l’activité de soins de suite et de réadaptation (et les annexes sur les différentes activités SSR spécialisées, les coordinations SSR).
Tableau comparatif des fiches de spécialité SSR (annexes de la circulaire du 3 octobre 2008)