Des SSR aux SMR : enjeux pour les activités de MPR. Paru dans Pratiques en MPR. 01. Oct. 2023 ; 78-82
Les décrets du 11 janvier 2022 et l’instruction du 28 septembre 2022
1 Décret du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d’implantation
2 Décret du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement
Des SSR aux SMR : enjeux pour les activités de MPR. Paru dans Pratiques en MPR. 01. Oct. 2023 ; 78-82
NOTE D’INFORMATION N° DGOS/R4/2023/172 du 3 novembre 2023 relative à la définition des plateaux techniques spécialisés (PTS) de soins médicaux et de réadaptation listés par l’arrêté du 26 mai 2023 fixant la liste des plateaux techniques spécialisés mentionnée à l’article L. 162-23-7 du Code de la sécurité sociale
Diaporamas sur les nouveaux décrets et les réformes du financement
Futur financement des SSR (mise à jour en cours)
Organisation et financement des SSR et de la réadaptation : cadre conceptuel et comparaisons internationales
Jean-Pascal Devailly, président du SYFMER
SSR : quels outils de description fine pour porter le financement de demain ?
Panorama et enjeux des SSR en 2020 Article paru dans Kinescope n°6 – 2020 / 10 / 15
Articles relatifs à une stratégie et aux dispositifs de réadaptation
Evolution des dispositifs hospitaliers de réadaptation de la seconde guerre mondiale aux groupes hospitaliers de territoire
Jean-Pascal Devailly, Laurence Josse, service de MPR, GHU AP-HP Nord. Paris
Dispositif de réadaptation accessible et solidaire – Configurations organisationnelles et scénarios dans les GHT
Jean-Pascal Devailly, Laurence Josse, service de MPR, GHU AP-HP Nord. Paris
Organisation et financement des SSR et de la réadaptation : cadre conceptuel et comparaisons internationales
Jean-Pascal Devailly, président du SYFMER
SSR : quels outils de description fine pour porter le financement de demain ?
Panorama et enjeux des SSR en 2020 Article paru dans Kinescope n°6 – 2020 / 10 / 15
Historique
Décret n° 2008-376 du 17 avril 2008 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l’activité de soins de suite et de réadaptation
Décret n° 2008-377 du 17 avril 2008 relatif aux conditions d’implantation applicables à l’activité de soins de suite et de réadaptation
CIRCULAIRE N°DHOS/O1/2008/305 du 03 octobre 2008 relative aux décrets n° 2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l’activité de soins de suite et de réadaptation (et les annexes sur les différentes activités SSR spécialisées, les coordinations SSR).
Tableau comparatif des fiches de spécialité SSR (annexes de la circulaire du 3 octobre 2008)
Circulaire méthodologique des SROS-PRS
Il n’existe pas de ratios de personnel opposables, mais des ratios recommandés par les organisations professionnelles. Vous trouverez ces recommandations ci-dessous.
La réadaptation ne saurait être limitée au seul champ des SSR. Elle débute dès le stade aigu des maladies et accidents, avec ou sans hospitalisation ,et se poursuit en ville et dans le secteur médico-social. Pour les maladies et états chroniques pouvant être à l’origine de situations de handicap, elle est prolongée et peut nécessiter des programmes itératifs. Elle s’organise à partir de diverses disciplines structurantes dont la MPR, en soins de ville , soins de courte durée, SSR établissements médico-sociaux.
Propositions de la FEDMER/SOFMER en 2006 pour les SSR système nerveux et locomoteur:
Les propositions relatives aux SSR français ont été faites en 2006 lors des travaux préparatoires aux réformes de 2008. Selon le rapport de la Cour des Comptes de 2012 sur les SSR, les réformes de 2008 n’ont pas permis de spécifier les activités cliniques de SSR. Ces propositions doivent donc être considérées comme décrivant les conditions de fonctionnement d’une unité de MPR en SSR à orientation système nerveux ou locomoteur répondant aux besoins de groupes de patients admis dans les unités de MPR selon les critères de prise en charge en MPR Groupe MPR Rhône Alpes et FEDMER 2018.
Etat des recommandations existantes en ligne pour les SSR/SMR.
La prise en charge des affections du système nerveux de l’adulte en SSR/ Annexe à la synthèse des travaux du groupe de travail relatif aux SSR Proposition FEDMER-SOFMER pour le groupe SSR DHOS 23/9/06 SSR « système nerveux »
La prise en charge des affections traumatiques, dégénératives et inflammatoires de l’appareil locomoteur de l’adulte en SSR. Annexe à la synthèse des travaux du groupe de travail relatif aux SSR Proposition FEDMER-SOFMER pour le groupe SSR DHOS 23/9/06 SSR « locomoteur »
Un programme pour la gériatrie : comporte de ratios précis de rééducateurs
Extrait du rapport AVC 2002 – ARHIF
Effectifs pour une unité de MPR à orientation neurologique Extrait du rapport AVC 2002 – ARHIF
Plateau techniques d’une unité de MPR polyvalente en Ile-de-France
Ce document montre la stabilité des recommandations professionnelles au cours du temps.
Cahiers des charges SSR socle commun et spécialités adulte – ARHIF Décembre 2009 (pas de ratios)
Les structures de la Médecine Physique et de Réadaptation ou autre lien
Référentiel de moyens des cabinets libéraux de médecine physique et de réadaptation (2004)
Hospitalisation de jour en Médecine Physique et de Réadaptation
HOSPITALISATION DE JOUR OU A TEMPS PARTIEL EN MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION Groupe de travail Rhône-Alpes et FEDMER Version révisée Mars 2017
L’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL EN SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION – FICHES PRATIQUES
Travail réalisé dans le cadre de la mise en œuvre du volet SSR du SROS d’Ile de France Juillet 2017
Synthèse en 5 pages
Courrier du 22 mai 2017
Instruction frontière v2017 … what else?
MISE À JOUR DE LA CIRCULAIRE FRONTIÈRE
http://www.fhpmco.fr/2017/04/07/mise-a-jour-de-circulaire-frontiere/
MISE À JOUR DE LA CIRCULAIRE FRONTIÈRE – ARRÊTÉ PRESTATION – HDJ
http://www.fhpmco.fr/2017/04/28/mise-a-jour-de-circulaire-frontiere-arrete-prestation-hdj/
Ce document, rédigé en juin 1999, est le fruit d’un travail consensuel de l’ensemble des structures nationales rassemblée au sein de la Fédération Française de Médecine Physique et de Réadaptation (FEDMER). Il sera complété par un référentiel détaillé, qualitatif et quantitatif, qui est actuellement en cours d’élaboration.
La charte de qualité des structures qui dispensent des soins de MPR a pour objectif de présenter les missions et l’organisation de chacune d’entre elles. Elle apporte aux professionnels de la spécialité un document d’aide au projet de service et d’établissement, aux partenaires médicaux d’amont et d’aval une image précise des spécificités de la Médecine Physique et de Réadaptation. Enfin elle fournit aux tutelles un document relatif à l’organisation des soins dans la spécialité en complément des textes en vigueur.
Cette charte MPR est décliné en fonction des différentes structures d’exercice de la MPR
Charte Qualité en service central de MPR en Centre Hospitalier Général
Charte Qualité en service de MPR en Hôpital Local
Conseil national
de Médecine physique
et de réadaptation